KEYMO - signature et tampon électronique enfin sans abonnement

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La solution KEYMO offre une gamme complète de services fondée sur la signature électronique.

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Le tampon électronique

Tout comme le tampon encreur, configurez votre tampon numérique pour l'apposer à l'aide du KEYMO et de son application mobile, tablette, ou PC

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La signature électronique

Une fois votre signature personnelle enregistrée, vous pourrez l'appliquer sur tous documents digitaux depuis votre mobile ou celui d'un tiers

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Le cachet électronique

Associé à un certificat qualifié, vous pourrez charger votre cachet d'entreprise, d'administration et/ou de service. Cela vous permettra de sceller l'intégrité de votre document et de confirmer son authenticité.

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Le tampon électronique, c'est quoi ?

Ici nous parlons du fait d'apposer un tampon d'entreprise tout comme vous le feriez avec un tampon encreur. 

Aujourd'hui, l'usage du tampon d'entreprise est fréquent dans toutes les entreprises et administrations, voir même est obligatoire.

Avec la progression de la dématérialisation, nombre de documents s'échangent de manière électronique et ne requièrent plus d'être imprimés. 

Pour autant, la seule apposition du tampon d'entreprise va alors nécessiter d'imprimer le document, de le tamponner et de le scanner pour enfin pouvoir le transmettre.

Pour faciliter le quotidien administratif tout en maintenant l'aspect rassurant et marketing du tampon encreur, nous avons créé le tampon numérique KEYMO.

Le tampon numérique KEYMO s'avère facile à adopter car il reprend le geste du tamponnage connu de tous mais aussi la même méthode de configuration de l'empreinte que pour les tampons encreurs.

De plus, face aux usurpations d'identité d'entreprise dues aux vols/pertes de tampons encreur, le tampon électronique KEYMO, lui, permet d'offrir une sécurité des plus avancée.

Tout d'abord, le tampon KEYMO propose de protéger les actes de tamponnage par un code PIN que vous aurez défini. Mais aussi l'ensemble des données du tampon d'entreprise est protégé dans un coffre-fort numérique qui se trouve dans un composant ultra-sécurisé du tampon KEYMO. Ce composant n'est autre que le même composant utilisé dans les cartes bancaires et cartes d'identité/passeports.

Enfin, pour assurer la meilleure des sécurités à l'occasion de l'apposition d'un tampon d'entreprise, le tampon KEYMO vous fait bénéficier de toutes ses capacités en réalisant les mêmes obligations et exigences que celles d'une signature électronique.

Pour en savoir plus, rendez-vous dans les sections suivantes.

La signature électronique, oui mais laquelle ?

Il existe bien des définitions différentes pour la signature numérique mais le terme de signature électronique répond à des contraintes, des exigences et des normes bien précises.

La signature électronique correspond à des standards définis par les réglementations nationales et internationales qui sont, par exemple, ESIGN (Electronic Signatures in Global and National) aux Etats-Unis, et eIDAS (electronic IDentification, Authentification and trust Service) en France et dans toute l'Europe.

Ces standards et normes ont pour socle commun l'usage de mécanismes de cryptographie asymétrique reconnus comme étant les procédures les plus performantes pour assurer l'intégrité et l'authenticité de données électroniques.

Ils permettent donc à la signature électronique d'avoir une valeur égale à la signature manuscrite ou même plus forte et donc d'être recevable en justice en qualité de preuve ou commencement de preuve.

Les contraintes techniques réglementaires, pour que la signature électronique soit applicable et reconnue comme telle, varient en fonction du niveau de criticité du document à signer.

Les divers niveaux de signature électronique sont établis comme décrits ci-dessous :

La Signature Electronique Simple (SES)

La signature électronique simple est réalisable par l'usage standard de notre tampon KEYMO et de son application.

La signature électronique simple est applicable à tout acte juridique entre des particuliers ou des acteurs privés. Cela comprend entre autres de manière non exhaustive les documents suivants : 

  • Contrats

  • Factures

  • Bons de commande

  • Mandats

  • Documents comptables

  • Autorisations

  • Accusés de réception

La Signature Electronique Avancée (SEA)

La signature électronique avancée est réalisable par l'usage standard de notre tampon KEYMO et de son application. Elle requiert également un processus d'identification (ou KYC) du porteur du tampon KEYMO avant de lui attribuer. Processus qui peut se faire soit au sein de l'entreprise elle-même par ses propres moyens, soit par le biais d'un acteur externe de confiance.

De fait, certains interlocuteurs privés seront plus exigeants et, jugeant que la teneur des documents à signer nécessite un niveau supplémentaire de sécurité, demanderont ce type de signature. 

Certaines entités réclament donc parfois ce type de signature pour des :

  • Factures
  • Contrats de travail
  • Contrats d'assurance vie
  • Actes de vente immobiliers

La Signature Electronique Avancée (SEA) avec certificat qualifié

La signature électronique avancée avec certificat qualifié est réalisable par l'usage avancé de notre tampon KEYMO et de son application. 

La signature électronique avancée avec certificat qualifié correspond donc à la signature électronique avancée à laquelle sera associé un certificat qualifié pour un individu donné.

Pour ce faire, l'application KEYMO donne accès à la clé publique unique du tampon KEYMO de manière à ce que vous puissiez réclamer la génération d'un certificat qualifié sur la base de cette clé auprès d'un fournisseur tiers de confiance tel que GlobalSign, Entrust, CertEurope, Certinomis, Chambersign...

Le fournisseur tiers de confiance de ce certificat qualifié propose en général également de réaliser l'identification de l'utilisateur du tampon KEYMO et de fait réalise l'aspect "avancée" (KYC) de cette signature.

Une fois votre certificat récupéré, il suffira de le charger dans le tampon KEYMO à l'aide de son application et vous serez à même de pratiquer ce type de signature.

Les documents nécessitant généralement ce type de signature sont entre autres :

  • Documents administratifs dématérialisés
  • Réponse à appel d'offres sur marchés publics

La Signature Electronique Qualifiée (SEQ)

La signature électronique qualifiée est réalisable par l'usage avancé de notre application et met en exergue la technologie embarquée du tampon KEYMO. La certification de notre produit KEYMO pour ce type de signature est en cours et sera très prochainement disponible.

La signature électronique qualifiée est l'ultime niveau de sécurité qui puisse être apporté dans le cadre de la signature électronique. 

Proche de la signature électronique avancée avec certificat qualifié, il faudra cette fois-ci remettre le tampon KEYMO au tiers de confiance fournisseur du certificat qualifié pour qu'il puisse également qualifier le tampon KEYMO avec son certificat qualifié dans son ensemble avant de vous le remettre. A terme, le tampon KEYMO pour ce type de signature sera directement distribué par le tiers de confiance.

Ce type de signature est utilisé dans des cas très précis pour des documents liés à des activités commerciales régulées, des corporations ou encore dans le domaine public.

Les documents qui requièrent le plus souvent cette signature sont :

  • Les actes notariés
  • Les décisions prononcées par un tribunal
  • Les documents d'huissiers
  • Certains contrats publics (appel d'offres, contrats, facturation)
  • Les documents d'avocats
  • Les documents d'institutions bancaires

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Le cachet électronique, pourquoi ?

Le cachet électronique est réalisable par l'usage avancé de notre tampon KEYMO et de son application. 

Le cachet électronique est l'équivalent de la signature électronique avancé et avancée avec certificat qualifié appliquée non pas un individu mais à une entreprise, une entité juridique. Le fait d'apposer un cachet électronique n'implique aucun engagement de l'entreprise par rapport au document cacheté mais assure l'intégrité et l'authenticité du document.

La dénomination 'cachet électronique' requiert par défaut de répondre aux critères "avancé ou avancé avec certificat qualifié" avec les mêmes principes que ceux évoqués dans le cadre de la signature électronique.

Notre service avec la dénomination 'tampon électronique' évoqué en haut de page pourrait être qualifié de cachet électronique simple.

L'utilisation de cachet électronique (avancé, certificat qualifié) plutôt que du tampon électronique (simple) dépend de la valeur que l'on souhaite donner au document cacheté. 

Les documents jugés sensibles ou à haute valeur pourront faire l'objet spécifiquement d'un cachet avancé avec ou sans certificat qualifié.

Parmi ces documents, on peut retrouver :

  • Diplômes
  • Certificats
  • Rapports financiers
  • Rapport de suivi de maintenance et de production
  • Documents de propriété intellectuelle